Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBOFORM
2 M INVESTISSEMENTS SA

Numéro de dépôt :
92441517
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
02/11/2012

Présentation de la marque TUBOFORM

Déposée le 2 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) 2 M INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TUBOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 2 M INVESTISSEMENTS domicilié(e) RN 90,38660 LE TOUVET (dossier no 2230171) - 38660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 068 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 2 M INVESTISSEMENTS domicilié(e) BP 2,38660 LE TOUVET (dossier no 2230171) - 38660 - France.

La marque TUBOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBOFORM est expirée depuis le 2 novembre 2012.

2 M INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : COFRAVIT , RONDECO


2 M INVESTISSEMENTS SA - RN 90,38660 LE TOUVET (dossier no 2230171) - 38660 - France - SIREN 414068775


2 M INVESTISSEMENTS - BP 2,38660 LE TOUVET (dossier no 2230171) - 38660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253957 - Publication au BOPI 1998-05-05

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230171 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Papier, carton et produits en ces matières (tout complexe composé de papier et carton) non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.Construction d'édifices travaux publics

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.